Mention légales
1. Présentation de l'Association
Nom de l'association : Charte des Illustrateur·rices Ludiques (CIL)
Siège social : 27 avenue Lacassagne, Allée 62, 69003 Lyon
Statut juridique : Association loi 1901
Numéro RNA : W691106862
Numéro SIRET : 923 755 789 00016
Adresse e-mail : chartedesillusludiques@gmail.com
Directeur de la publication : Rémy Tornior
2. Hébergement du Site
Hébergeur : Wix Online Platforms Limited
Adresse : 1 Grant's Row, Dublin 2 D02HX96, Irlande.
Téléphone : contact
Site web : https://fr.wix.com
3. Propriété Intellectuelle
L'ensemble du contenu présent sur le site (textes, images, logos, vidéos, graphismes) est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.
4. Cookies
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5. Responsabilités
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.
6. Droit Applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de règlement amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.